|
|
 |
Téléchargement -
Informations Légales
|
|
 |
 |
|
|
|
Droits de Propriétés Intellectuelles |
 |
Le présent site constitue une oeuvre dont l’IUT Toulon Var est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Allisnet.
Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’IUT Toulon Var ou de tiers ayant autorisé l’IUT Toulon Var à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des images qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’IUT Toulon Var, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de plus de 150.000 € d’amende. |
|
|
|
|
|
Qui sommes-nous ?
